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Marques déposées par la société GAEC COURTY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
GAEC COURTY, GAEC

Numéro de dépôt :
4153374
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
Marque figurative de GAEC COURTY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par la société GAEC COURTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la société GAEC COURTY domicilié(e) 9 voie romaine - 89230 - MONTIGNY LA RESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 613 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC COURTY domicilié(e) 9 voie romaine - 89230 - MONTIGNY LA RESLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153374.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 février 2025.

GAEC COURTY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAMP DE VIAUD , DOMAINE DE PERDRYCOURT , CHATEAU CASTEL VIAUD


GAEC COURTY, GAEC - 9 voie romaine - 89230 - MONTIGNY LA RESLE - France - SIREN 408613719


GAEC COURTY - 9 voie romaine - 89230 - MONTIGNY LA RESLE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Vins.